Mentions légales – Rose des Vents

1. Identification de l’éditeur

Dénomination sociale: Loreta Van Schaftingen
Forme juridique: Personne physique
Siège social: À compléter
Numéro d’entreprise (BCE): À compléter
Numéro de TVA: À compléter
Responsable: Loreta Van Schaftingen
Adresse e-mail: transport.rosedesvents@gmail.com
Téléphone: 0486 51 69 66

2. Hébergement du site

Hébergeur: Infomaniak Network SA
Adresse: Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse
TVA: CHE-103.167.648
Contact: infomaniak.com/fr/aide

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site — textes, photographies, logo, graphismes, icônes — est la propriété exclusive de Rose des Vents, sauf mention contraire.

Toute reproduction, modification, adaptation ou publication, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Limitation de responsabilité

Les informations de ce site sont tenues à jour avec soin mais peuvent contenir des erreurs ou des omissions. Les formules décrites sont indicatives : seul l’accord donné par téléphone ou par message fait foi.

L’envoi du formulaire de demande ne vaut pas réservation. Aucun transport n’est confirmé tant que Rose des Vents n’a pas répondu.

Rose des Vents ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de la consultation du site, notamment en cas d’incompatibilité ou de dysfonctionnement.

5. Données personnelles

Le formulaire de demande recueille les informations nécessaires à l’organisation du transport : identité, coordonnées, adresses de départ et de destination, ainsi que les précisions sur la mobilité et l’accès nécessaires au bon déroulement du trajet.

Ces données servent uniquement à répondre à la demande, à réaliser le transport et à établir la facturation. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers, hors obligation légale ou nécessité liée au trajet lui-même.

Conformément au Règlement général sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition. Il s’exerce par simple demande à transport.rosedesvents@gmail.com ou par téléphone au 0486 51 69 66.

6. Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience, de publicité ni de réseau social. Les polices de caractères et les images sont servies depuis le site lui-même : aucune requête n’est adressée à un service tiers lors de votre visite.

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige relatif à l’utilisation de ce site est soumis au droit belge. La juridiction compétente est celle des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Namur, sauf disposition légale impérative contraire.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales : transport.rosedesvents@gmail.com ou 0486 51 69 66.